Lundi le 4 juillet 2011, je suis allée dans les studios du FM93, dans l’émission du Retour de Gilles (mais sans Gilles, car remplacé par l’excellente Catherine Bachand, assistée de Nicolas Lacroix) et nous avons parlé de propriété intellectuelle sur internet.

J’ai essayé de vulgariser le plus possible les informations, mais je suis consciente que le début de la chronique était plutôt ardu.

Par contre, lorsqu’il a été question des deux cas d’espèce, soit la situation de l’un de mes clients, Francis Vachon et l’exemple de RueFrontenac (quelques infos ici et ici), je crois que c’est devenu plus intéressant.

Cependant, suite à mon passage, le journaliste Jean-François Coderre m’a apporté quelques précisions sur RueFrontenac:

1. Les journalistes de RueFrontenac n’étaient pas employés, car ils n’ont jamais été payés, il n’y avait pas de masse salariale, pas vraiment de cadres avec autorité, pas d’embauche, pas de congédiement…

et

2. Les archives ne font pas parti des actifs (même le syndic l’a reconnu);

Bref, il semblerait que les journalistes de RueFrontenac possèdent bel et bien tous les droits sur les textes qu’ils ont écrit.

Cela ne change rien à ce que j’ai dit lors de la chronique, car je ne faisais pas l’analyse du dossier de RueFrontenac, j’ai simplement utilisé cet exemple pour illustrer quelques aspects de la Loi sur le droit d’auteur.

Je n’ai pas émis d’opinion juridique sur la situation précise de RueFrontenac, car j’ignore les faits exacts et je l’ai dit à plusieurs reprises.

Je n’avais pas pour objectif de prêter des intentions ni aux journalistes de RueFrontenac, ni à la direction.

Si certaines personnes ont interprété mes propos dans ce sens et se sont senties insultées, je leur présente mes excuses.

Maintenant que cette mise au point est faite, je vous invite à écouter l’intégralité de la chronique!