Poursuite pour diffamation sur Twitter

On le savait que ça arriverait un jour (en fait, peut-être même qu’il y a déjà des dossiers en route, mais non publicisés encore), mais la première poursuite pour des propos diffamatoires tenus sur Twitter vient d’être médiatisée.

Il ne s’agit pas de n’importe qui, mais de la  controversée Courtney Love, qui aurait écrit des choses diffamatoires sur une designer.

Voici l’article qui a attiré mon attention.

Il sera intéressant de connaître l’issue de ce procès, mais je dois mentionner que je ne partage pas l’opinion de l’expert en droit Alonzo Wickers, cité dans l’article, qui affirme que les lettres ouvertes ou d’opinion profitent d’une plus grande liberté que les médias.

Je ne sais pas ce qu’il en est aux Etats-Unis, mais à mon avis, au Québec, les règles de la diffamation sont les mêmes, peu importe le canal utilisé.

Il n’y a aucun endroit où l’on peut librement diffamer quelqu’un, sauf peut-être seul devant son miroir.

En ce sens, je vous rappelle le jugement de Corriveau c. Canoë, où le blogue de Richard Martineau a fait l’objet d’une poursuite pour des commentaires diffamatoires qui ont été publiés.

J’ai fait ressortir plusieurs affirmations de la juge Blondin dans ma présentation pour la conférence Belles à bloguer, que vous pouvez retrouver ici.

En résumé, au Québec, un journal qui publierait une lettre d’opinion diffamatoire pourrait subir le même sort que Canoë dans l’affaire Corriveau, car sa responsabilité civile en tant que diffuseur pourrait être retenue.

Mais pour en revenir à madame Love, crier des propos diffamatoires au milieu d’une foule de plusieurs milliers de personnes est probablement moins dommageable que de l’écrire sur Twitter, où la diffusion est exponentielle.

C’est d’ailleurs l’un des dangers des médias sociaux, les écrits ne font pas que rester, ils se perpétuent indéfiniment.

Il ne faut donc jamais écrire quelque chose que nous ne serions pas prêts à assumer, peu importe l’endroit où on l’écrit!

6 Commentaires pour “ Poursuite pour diffamation sur Twitter ”

  1. Daniel dit :

    Quel sujet intéressant…
    Manifestement, s’il ne s’agissait pas d’une vedette, on pourrait douter de la pertinence de cette poursuite.
    N’empêche… Tout le monde écrit toutes sortes de choses sur toutes sortes de plateformes.
    A quel endroit tracer la ligne?
    Un premier ministre peut-il songer à mettre en demeure chaque blogueur qui l’a traité d’incompétent, ou pire, de menteur, au cours de la dernière année? Chaque individu qui a repris ces mêmes accusations dans le courrier d’un journal?
    À partir de quel moment une opinion devient-elle diffamation?
    Je ne suis pas juriste, mais je crois que peu importe la jurisprudence, chaque demande de réparation judiciaire devra être traitée au cas par cas.
    Excellent sujet, Catherine, tu viens de mettre la table.
    A suivre.

    • C’est drôle que tu dises cela, parce que j’avais initialement ajouté quelques lignes sur le fait que souvent, le débat tourne autour de la question de savoir si les propos en question sont diffamatoires ou non. Mais j’ai trouvé que cela faisait un texte trop long, alors je les ai enlevé.

      Effectivement, tu as raison de dire que l’auteur des propos, la « victime » des propos, la teneur des propos et le contexte des propos sont tous des facteurs qui devront être pris en considération au moment d’analyser s’il s’agit de diffamation et si oui, est-ce que cela a causé des dommages à la victime.

      Mais de mon point de vue, la plate-forme utilisée n’aura d’importance que pour évaluer la portée des propos.

      Je ne sais pas combien Courtney Love a d’abonnés à son compte Twitter, mais les mêmes propos, tenus par une personne qui a 10 abonnés, aura évidemment moins d’impact qu’elle.

      Et pour répondre à ton autre question, une opinion peut devenir de la diffamation si elle est exprimée dans le but de nuire à cette personne. Comme tu peux le constater, il y a énormément de nuances à cette notion!

      Merci de ton commentaire!

  2. Bonjour Catherine!

    Sujet fort intéressant et très pertinent étant donné l’explosion des médias sociaux. Ce qui pourrait être compliqué serait d’identifier les gens qui sont sur le fil Twitter de façon anonyme, ce qui reviendrait à « crier des propos diffamatoires au milieu d’une foule de plusieurs milliers de personnes ». Même si l’anonymat permet de délier les langues, ça ne doit pas servir de bouclier contre la déresponsabilisation des propos tenus. Les médias sociaux devraient être tenus responsables tout autant que les médias traditionnels. Mais la responsabilisation commence d’abord par soi-même.

  3. Eric Bisson dit :

    Tres bon billet Cath !

    Je suis d’accord qu’un(e) artiste a un certain pouvoir sur les marques et qu’ils/elle ne peuvent dire ce quelle veulent.
    Étant donner leur « pouvoir » sur leur fan et la clientèle potentiel des marques.

    Mais je me pose une question. Est-ce qu’un simple blogueur pourrait être poursuivie parce qu’il n’aime pas une compagnie et en fait un critique sévère?

    Sans les qualifier de  » prostituée vendeuse de drogue » :)

    • J’en ai parlé un peu dans l’entrevue que j’ai donné au FM93 cette semaine.

      À mon avis, cela serait plutôt délicat pour une compagnie de poursuivre en diffamation un client insatisfait qui raconte sur son blogue en quoi il a été insatisfait. Ça serait une très mauvaise façon de réagir à la critique.

      Mais oui, l’entreprise pourrait décider de poursuivre (parce que tout se peut), mais les dommages encourus seraient probablement assez petits si on parle d’un blogueur qui n’est pas nécessairement beaucoup lu.

      Je t’invite à aller écouter l’entrevue, surtout quand je parle de l’exemple de Dell! http://www.cmorissette.com/2011/01/entrevue-sur-la-diffamation-au-fm93/

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